Délibérations du Conseil Municipal
2026
- LISTE DES DELIBERATIONS - SEANCE DU 28 OCTOBRE 2026 (229Ko) publié le 30/10/2026 à 09:03
- N°2026 / 61 - Mandat spécial au maire -Sénégal : annule et remplace la délibération 2026-54 suite à une erreur sur la date du départ (144Ko) publié le 30/10/2026 à 09:09
- N°2026 / 60 - Attribution compensation révision 2026 (774Ko) publié le 30/10/2026 à 09:09
- N°2026 / 59 - Acquisition parcelle de terrain route de la Gorre AE 205 (85Ko) publié le 30/10/2026 à 09:08
- N°2026 / 58 - Participation aux frais de chauffage 2025-2026 (82Ko) publié le 30/10/2026 à 09:08
- N°2026 / 57 - Adhésion a un contrat collectif a affiliation facultative protection sociale complémentaire prévoyance (136Ko) publié le 30/10/2026 à 09:07
- N°2026 / 56 - Adhésion a un contrat collectif a affiliation facultative protection sociale complémentaire santé (132Ko) publié le 30/10/2026 à 09:07
- N°2026 / 55 - Mise à jour du tableau des effectifs au 1er novembre 2026 (99Ko) publié le 30/10/2026 à 09:06
- N°2026 / 31 Achat matériel et véhicule d’exploitation de la SARL LA PAYSANNE (124Ko) publié le 18/05/2026 à 14:47
- N°2026 / 30 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux (87Ko) publié le 18/05/2026 à 14:43
- N°2026 / 29 Désignation d’un correspondant incendie et secours (95Ko) publié le 18/05/2026 à 14:43
- N°2026 / 28 Désignation d’un correspondant défense (92Ko) publié le 18/05/2026 à 14:42
- N°2026 / 27 Désignation des représentants au sein de la CCID (228Ko) publié le 18/05/2026 à 14:42
- N°2026 / 26 Attribution de compensation 2026 (781Ko) publié le 18/05/2026 à 14:41
- N°2026 / 25 C.R.C. LIMOGES 87 : Subvention (71Ko) publié le 18/05/2026 à 14:40
- LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 12 MAI 2026 (233Ko) publié le 18/05/2026 à 14:39